Espace IRP

Voici un ensemble de ressources et guides donné par la CGT aux différents élus

 

 

Comité d’entreprise

RPDS n°887 2017 La rupture conventionnelle

RPDS n°866 2017-Epargne salariale Interessement participation

RPDS n° 859 2016 Les CDD ; les grandes consultation du CE

RPDS n°816- 2013 La clause de non concurance

RPDS n°852 2016 Expertice CE CHSCT

RPDS-838-2016-UES

RPDS-857-858-septembre-octobre-2016-conge

 

CHSCT

Guide pratique cabinet Emergence CHSCT

RPDS-809-2012-CHSCT

RPDS-868-869-2017-CHSCT

 

 

 

Thèmes

Télétravail

Droit à la déconnexion

FedeBrochureDeconnexion